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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFORM
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La maîtrise de la déformation tubulaire complexe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La maîtrise de la déformation tubulaire complexe
PROFORM, SAS

Numéro de dépôt :
4290315
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/07/2026
La maîtrise de la déformation tubulaire complexe de PROFORM

Présentation de la marque La maîtrise de la déformation tubulaire complexe

Déposée le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La maîtrise de la déformation tubulaire complexe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFORM domicilié(e) 4-8 ROUTE DU CAILLOU, CS 50224 - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 979 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFORM, M. GILLES POICHOT domicilié(e) 4-8 ROUTE DU CAILLOU, CS 50224 - 69630 - CHAPONOST - France.

La marque La maîtrise de la déformation tubulaire complexe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maîtrise de la déformation tubulaire complexe arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

PROFORM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Et l'exigence créa la forme , Advanced Tube Bending and Forming , Solutions complètes pour fluides exigeants , PROFORM Groupe GP SA , PROFORM , proform Groupe GP SA Advanced Tube Bending & Forming


PROFORM, SAS - 4-8 ROUTE DU CAILLOU, CS 50224 - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 326979762


PROFORM, M. GILLES POICHOT - 4-8 ROUTE DU CAILLOU, CS 50224 - 69630 - CHAPONOST - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

– tubes métalliques. – tuyaux métalliques. – tubulures métalliques. – tuyauteries métalliques. – raccords en acier inoxydable. – coudes en acier inoxydable. – tés en acier inoxydable. – réductions en acier inoxydable. – raccords métalliques. – tubes métalliques de transport de fluide et de gaz. – raccords de tuyaux métalliques.

Cintrage de tubes métalliques ; assemblage et soudage de composants métalliques.